Taxes/fr - Revision history

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2020-02-11T17:17:25Z

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← Older revision		Revision as of 19:17, 11 February 2020
Line 1:		Line 1:
	{{~~#CustomTitle~~:La T.V.A et les taxes parafiscales}}		{{DISPLAYTITLE:La T.V.A et les taxes parafiscales}}

	On accède à la gestion de la T.V.A et des taxes parafiscales, qui sont gérées ensemble, par le menu '''Ventes''' puis '''Taxes'''.		On accède à la gestion de la T.V.A et des taxes parafiscales, qui sont gérées ensemble, par le menu '''Ventes''' puis '''Taxes'''.

Tintinux: /* TVA sur les encaissements */

2014-08-28T17:08:52Z

TVA sur les encaissements

← Older revision		Revision as of 19:08, 28 August 2014
Line 37:		Line 37:

	== TVA sur les encaissements ==		== TVA sur les encaissements ==

	~~[Version 1.1 et suivantes]~~

	La TVA sur les encaissements est calculée dès lors qu'un second compte comptable a été spécifié pour la taxe, en utilisant le module de [[CustomerPayments/fr\|règlement clients]].		La TVA sur les encaissements est calculée dès lors qu'un second compte comptable a été spécifié pour la taxe, en utilisant le module de [[CustomerPayments/fr\|règlement clients]].

Tintinux: /* En cas de changement de taux */

2014-06-16T16:15:34Z

En cas de changement de taux

← Older revision		Revision as of 18:15, 16 June 2014
Line 36:		Line 36:
	Il faut créer une nouvelle taxe avec un nouveau code et un nouveau compte comptable. Si l'ancien code était défini par défaut, on fait de même avec le nouveau. Sinon, il faut affecter le nouveau code aux produits auxquels étaient affectés l'ancien, le jour où le taux entre en vigueur. On peut éventuellement faire cela rapidement avec SQL, demandez aux développeurs si besoin.		Il faut créer une nouvelle taxe avec un nouveau code et un nouveau compte comptable. Si l'ancien code était défini par défaut, on fait de même avec le nouveau. Sinon, il faut affecter le nouveau code aux produits auxquels étaient affectés l'ancien, le jour où le taux entre en vigueur. On peut éventuellement faire cela rapidement avec SQL, demandez aux développeurs si besoin.

			== TVA sur les encaissements ==

			[Version 1.1 et suivantes]

			La TVA sur les encaissements est calculée dès lors qu'un second compte comptable a été spécifié pour la taxe, en utilisant le module de [[CustomerPayments/fr\|règlement clients]].


	[[Paramétrage_de_la_facturation\|Autres paramétrages de la facturation]]		[[Paramétrage_de_la_facturation\|Autres paramétrages de la facturation]]

Tintinux at 16:11, 16 June 2014

2014-06-16T16:11:18Z

← Older revision		Revision as of 18:11, 16 June 2014
Line 16:		Line 16:
	* code court pour impression sur les lignes de factures		* code court pour impression sur les lignes de factures
	* taux		* taux
	* compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes		* compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes non encaissées ou pour TVA sur les débits
			* compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes encaissées (facultatif, uniquement pour TVA sur les encaissements)


	[[File:Tax-fr.png]]		[[File:Tax-fr.png]]

Tintinux at 13:52, 8 January 2014

2014-01-08T13:52:39Z

← Older revision		Revision as of 15:52, 8 January 2014
Line 22:		Line 22:
	Après avoir créé les différentes taxes possibles, revenez à la gestion des [[SalesCategories/fr\|catégories de vente]].		Après avoir créé les différentes taxes possibles, revenez à la gestion des [[SalesCategories/fr\|catégories de vente]].

	Au niveau d'une catégorie de vente, et pour chaque groupe de taxe, on peut spécifier si la taxe doit être appliquée ou non, si ~~c'est~~ est obligatoire ~~et si une taxe doit être proposée par défaut~~.		Au niveau d'une catégorie de vente, et pour chaque ''groupe de taxe'', on peut spécifier si la taxe doit être appliquée ou non, si elle est obligatoire.

	Au niveau de chaque produit et catégorie de vente, ces indications seront reprises et on pourra faire des exceptions.		Au niveau de chaque produit et pour chaque catégorie de vente, ces indications seront reprises automatiquement, mais on pourra faire des exceptions.

	'''En cas de changement de taux~~''', il~~ ne ~~faut~~ pas modifier le taux d'une taxe existante, ~~afin~~ de conserver un historique. Il faut créer une nouvelle taxe avec un nouveau code et un nouveau compte comptable, et affecter ce code ~~aux catégories de vente (ou~~ aux produits s'~~il y a des exceptions)~~, le jour où le taux entre en vigueur.		On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer.

			== En cas de changement de taux ==

			On ne peut pas modifier le taux d'une taxe existante, si des lignes de facture y font référence. Ceci est nécessaire pour conserver un historique et permettre des ventilations comptables ou fiscales.

			Il faut créer une nouvelle taxe avec un nouveau code et un nouveau compte comptable. Si l'ancien code était défini par défaut, on fait de même avec le nouveau. Sinon, il faut affecter le nouveau code aux produits auxquels étaient affectés l'ancien, le jour où le taux entre en vigueur. On peut éventuellement faire cela rapidement avec SQL, demandez aux développeurs si besoin.

	On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer.


	[[Paramétrage_de_la_facturation\|Autres paramétrages de la facturation]]		[[Paramétrage_de_la_facturation\|Autres paramétrages de la facturation]]

Tintinux at 18:27, 26 December 2013

2013-12-26T18:27:48Z

← Older revision		Revision as of 20:27, 26 December 2013
Line 25:		Line 25:

	Au niveau de chaque produit et catégorie de vente, ces indications seront reprises et on pourra faire des exceptions.		Au niveau de chaque produit et catégorie de vente, ces indications seront reprises et on pourra faire des exceptions.

			'''En cas de changement de taux''', il ne faut pas modifier le taux d'une taxe existante, afin de conserver un historique. Il faut créer une nouvelle taxe avec un nouveau code et un nouveau compte comptable, et affecter ce code aux catégories de vente (ou aux produits s'il y a des exceptions), le jour où le taux entre en vigueur.

	On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer.		On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer.

Tintinux at 07:55, 5 February 2013

2013-02-05T07:55:33Z

← Older revision		Revision as of 09:55, 5 February 2013
Line 4:		Line 4:

	Il peut exister plusieurs '''''groupes de taxes''''', actuellement 3 au maximum (facilement modifiable si besoin).		Il peut exister plusieurs '''''groupes de taxes''''', actuellement 3 au maximum (facilement modifiable si besoin).

			[[File:Taxes-fr.png]]

	On aura typiquement :		On aura typiquement :
Line 15:		Line 17:
	* taux		* taux
	* compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes		* compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes

			[[File:Tax-fr.png]]

	Après avoir créé les différentes taxes possibles, revenez à la gestion des [[SalesCategories/fr\|catégories de vente]].		Après avoir créé les différentes taxes possibles, revenez à la gestion des [[SalesCategories/fr\|catégories de vente]].

Tintinux: Link to french removed

2013-02-04T07:26:40Z

Link to french removed

← Older revision		Revision as of 09:26, 4 February 2013
Line 1:		Line 1:
	{{#CustomTitle:La T.V.A et les taxes parafiscales}}		{{#CustomTitle:La T.V.A et les taxes parafiscales}}

	~~[[Taxes\|English]]~~

	On accède à la gestion de la T.V.A et des taxes parafiscales, qui sont gérées ensemble, par le menu '''Ventes''' puis '''Taxes'''.		On accède à la gestion de la T.V.A et des taxes parafiscales, qui sont gérées ensemble, par le menu '''Ventes''' puis '''Taxes'''.

Tintinux at 18:03, 22 January 2013

2013-01-22T18:03:23Z

← Older revision		Revision as of 20:03, 22 January 2013
Line 3:		Line 3:
	[[Taxes\|English]]		[[Taxes\|English]]

	La T.V.A et ~~les~~ taxes parafiscales sont gérées ensemble ~~dans~~ le menu Taxes.		On accède à la gestion de la T.V.A et des taxes parafiscales, qui sont gérées ensemble, par le menu '''Ventes''' puis '''Taxes'''.

	Il peut exister plusieurs '''''groupes de taxes''''', actuellement 3 au maximum (facilement modifiable si besoin).		Il peut exister plusieurs '''''groupes de taxes''''', actuellement 3 au maximum (facilement modifiable si besoin).

Tintinux at 18:02, 22 January 2013

2013-01-22T18:02:08Z

← Older revision		Revision as of 20:02, 22 January 2013
Line 1:		Line 1:
			{{#CustomTitle:La T.V.A et les taxes parafiscales}}

	[[Taxes\|English]]		[[Taxes\|English]]