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On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer. | On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer. | ||
Revision as of 19:27, 26 December 2013
English Español{{#CustomTitle:La T.V.A et les taxes parafiscales}}
On accède à la gestion de la T.V.A et des taxes parafiscales, qui sont gérées ensemble, par le menu Ventes puis Taxes.
Il peut exister plusieurs groupes de taxes, actuellement 3 au maximum (facilement modifiable si besoin).
On aura typiquement :
- Un (ou deux) groupes de taxes parafiscales
- Un groupe pour la T.V.A
Dans chaque groupe on pourra définir plusieurs taxes possibles avec pour chacune :
- libellé de la taxe
- code court pour impression sur les lignes de factures
- taux
- compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes
Après avoir créé les différentes taxes possibles, revenez à la gestion des catégories de vente.
Au niveau d'une catégorie de vente, et pour chaque groupe de taxe, on peut spécifier si la taxe doit être appliquée ou non, si c'est est obligatoire et si une taxe doit être proposée par défaut.
Au niveau de chaque produit et catégorie de vente, ces indications seront reprises et on pourra faire des exceptions.
En cas de changement de taux, il ne faut pas modifier le taux d'une taxe existante, afin de conserver un historique. Il faut créer une nouvelle taxe avec un nouveau code et un nouveau compte comptable, et affecter ce code aux catégories de vente (ou aux produits s'il y a des exceptions), le jour où le taux entre en vigueur.
On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer.